Mentions légales

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1. Introduction

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site https://www.clementinevilain.com/ les présentes mentions légales.

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1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse : https://www.clementinevilain.com/, est édité par Clémentine Vilain, entreprise individuelle (EI).

Siège social : 99, chemin des Oliviers - 83190 Ollioules.

SIRET : 930 821 509 00021

N° de TVA intracommunautaire : FR21930821509

Responsable de la publication : Clémentine Vilain

E-mail : c.vilain@live.fr

 

1. Conception du site

Le design et la réalisation du site ont été effectués par Clémentine Vilain.

 

1. Hébergement

Le site est hébergé par Wix.

Adresse : Wix Online Platforms Limited

1 Grant's Row,

Dublin 2 D02HX96,

Irlande.

 

Téléphone : contacter l’assistance téléphonique.

 

1. Accessibilité

Le site https://www.clementinevilain.com/ est accessible aux utilisateurs 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

 

1. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Clémentine Vilain.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

1. Responsabilité

Clémentine Vilain s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

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1. Liens hypertextes

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1. Cookies

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1. Droit applicable

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